MentionsLégales

1. Éditeur du site

Le site Moanava.com est édité par :

• Nom de l'entreprise : Moanava
• Statut juridique : Entreprise individuelle (TPE 1)
• Nom du responsable : Johanna C.
• Numéro d'identification : N° TAHITI G30167 – CCISM - Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers à Papeete
• TVA : non applicable - Article LP 385-1 du Code des impôts de la Polynésie française (franchise de base de TPF).
• Adresse e-mail : contact@moanava.com

« Ces informations sont fournies conformément à la loi, mais ne peuvent être utilisées à des fins de démarchage, de revente ou de sollicitation non autorisée, sous peine de poursuites. »

2. Hébergement du site

Le site Moanava.com est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Avenue, Suite 4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : https://vercel.com
• Support : https://vercel.com/contact

💡 « Les données sont hébergées sur l'infrastructure cloud mondiale de Vercel, distribuée via le réseau CDN de Vercel et Cloudflare, avec présence sur plusieurs continents pour garantir des performances optimales. »

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Moanava.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, éléments visuels, structure, base de données, et tout autre contenu) est la propriété exclusive de Moanava, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Moanava.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l'objet de poursuites judiciaires, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et confidentialité

Moanava s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le site Moanava.com, en conformité avec la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et les lois applicables en Polynésie française.

5. Responsabilité

Nous assurons seuls la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, SMYLE LIMITED s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.

En conséquence, SMYLE LIMITED décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

6. Cookies

Le site Moanava.com peut utiliser des cookies à des fins d'analyse et d'amélioration de l'expérience utilisateur.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit polynésien et français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, le différend sera soumis aux tribunaux compétents de Papeete.